Traductions de „jurisprudence“ dans le dictionnaire français » allemand

jurisprudence [ʒyʀispʀydɑ͂s] SUBST f

jurisprudence

Rechtsprechung f

jurisprudence JUR

Judikative f

faire jurisprudence

als Grundsatzurteil gelten

Expressions couramment utilisées avec jurisprudence

faire jurisprudence

als Grundsatzurteil gelten

Exemples monolingues (non-vérifiés par l'équipe de rédaction)

français

Cette jurisprudence est largement remise en cause par la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008.

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Cet article est considéré comme non applicable à la mesure d'instruction in futurum par la jurisprudence.

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La jurisprudence dominante retient une absence de préjudice.

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Dans le cas du stationnement, la jurisprudence retenait le caractère perturbateur de la circulation de l'emplacement du véhicule.

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Toutes les normes sont révisées et mises à jour périodiquement, afin de suivre l'évolution de la technique, de la jurisprudence et de l’enseignement.

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En revanche, la jurisprudence déroge à ce principe si ça impacte sa dignité, sa santé ou sa moralité.

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Cette catégorie est apparue en jurisprudence pour des raisons pratiques (de minimis non curat praetor).

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Ce jugement renforce la définition du droit moral des artistes dans la jurisprudence.

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On parle alors de monopole naturel ou, dans la législation et la jurisprudence européenne, de « droits exclusifs et spéciaux ».

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La jurisprudence consacre de son côté clairement la qualification de servitude aux servitudes d'utilité publique.

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