charte dans le dictionnaire Oxford-Hachette

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charte dans le dictionnaire PONS

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charte f
anglais d'Amérique

Exemples monolingues (non-vérifiés par l'équipe de rédaction)

français
La charte a permis à l'institut d'exister lui-même avec la capacité de décerner ses propres certificats, diplômes et grades pour ses programmes accrédités.
fr.wikipedia.org
Il est chargé de l'amélioration de la législation, des relations inter-institutionnelles, de l'État de droit et de la charte des droits fondamentaux.
fr.wikipedia.org
D'après les chartes, il semble associé à son père dès 1333, qui approche de la soixantaine.
fr.wikipedia.org
Marie, citée dans un charte de 1217 et dans une autre de 1233.
fr.wikipedia.org
Les règles de gestion d'un parc régional figurent dans sa charte.
fr.wikipedia.org
La famille est mentionnée dans les anciennes chartes, dans des titres nombreux et figure notamment dans les maintenues de 1242, 1271, 1272.
fr.wikipedia.org
Conformément aux obligations de la loi, décision est prise en mai 1992 de procéder à la révision de la charte.
fr.wikipedia.org
Après 1848, le mouvement pour la charte populaire déclina rapidement et les élites s'en détournèrent.
fr.wikipedia.org
Le règlement général de l'instruction publique, adopté le 21 décembre 1917, constitue la « charte » de l'enseignement indochinois.
fr.wikipedia.org
En 1260, une charte autorisant l'établissement d'un marché est accordée à la ville.
fr.wikipedia.org

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