cadastrale dans le dictionnaire Oxford-Hachette

Traductions de cadastrale dans le dictionnaire français»anglais

cadastr|al (cadastrale) <mpl cadastraux> [kadastʀal, o] ADJ

cadastral (cadastrale) plan

cadastral

cadastral (cadastrale) registre

land épith

Autres traductions et expressions typiques avec les termes de votre recherche

matrice cadastrale

cadastre GB

Exemples monolingues (non-vérifiés par l'équipe de rédaction)

français

La réforme cadastrale entreprise en 1994 a pour but de « rendre compatible le morcellement cadastral existant, les titres publiés et l’occupation des lieux ».

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Chaque parcelle et chaque local est évalué pour obtenir une valeur locative cadastrale.

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La rénovation cadastrale doit son origine au fait que les registres, créés dans les années 1860, contenaient de nombreuses lacunes.

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La valeur locative cadastrale est calculée par l'administration pour l'ensemble des immeubles.

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Seuls comptaient le suivi nominatif des redevables de l’impôt (i.e. matrice cadastrale).

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La matrice cadastrale signale des travaux d'agrandissement et de destruction, menés sur les bâtiments du haut fourneau et des chaudières, et achevés en 1888.

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Depuis 2006, les collectivités ont la possibilité de prendre une délibération plafonnant la valeur locative cadastrale utilisée pour le calcul de la taxe.

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La structure géographique de la commune est fixée en 1825 lors de la révision cadastrale.

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À chaque parcelle patrimoniale est associée un élément de la matrice cadastrale reprenant l'ensemble de détenteurs de droits réels (PUPENS) : propriétaire, usufruitier, possesseur, emphytéote, nu-propriétaire et superficiaire.

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