clause dans le dictionnaire Oxford-Hachette

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Autres traductions et expressions typiques avec les termes de votre recherche
clause f libératoire
clause f de dénonciation
clause f de rachat
clause f consécutive
escape clause JUR, COMM
clause f dérogatoire
clause f d'indexation
clause f restrictive
penalty clause COMM, JUR
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clause f dérogatoire
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clause f d'exemption

clause dans le dictionnaire PONS

clause Exemples tirés du dictionnaire PONS (vérifiés par l'équipe de rédaction)

faire jouer une clause
anglais d'Amérique

Exemples monolingues (non-vérifiés par l'équipe de rédaction)

français
Il est généralement utilisé pour la révision ou l'actualisation d'une clause financière d'un contrat ou d'un marché.
fr.wikipedia.org
De plus, sa clause libératoire est fixée à 80 millions d’euros par son nouveau club.
fr.wikipedia.org
Les clauses du mariage ont été négociées très âprement par les deux partis.
fr.wikipedia.org
Valence a fixé une clause libératoire de 100 millions d'euros.
fr.wikipedia.org
Il contrevient ainsi aux clauses de son contrat qui lui interdisent tout projet en dehors de la firme.
fr.wikipedia.org
Il voulait absolument intégrer une clause selon laquelle, si la voiture n'était pas performante, il pourrait partir voir ailleurs.
fr.wikipedia.org
La chaîne, restant sur sa décision, invite les journalistes qui le souhaitent à démissionner en invoquant une « clause de conscience ».
fr.wikipedia.org
Dès lors, la transformation des clauses déclaratoires en clauses exécutoires constituerait dans les faits une déclaration d'indépendance.
fr.wikipedia.org
Par conséquent, la nullité de la convention principale n'affecte pas la validité de la clause compromissoire.
fr.wikipedia.org
D'autres clauses sur les échanges de prisonniers de guerre et divers aspects de jurisprudence sont également conclus.
fr.wikipedia.org

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