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anglais d'Amérique

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français
Le procès s'est terminé par une condamnation le 11 janvier après cinq heures et demie de délibération.
fr.wikipedia.org
La délibération approuvant le schéma entre en vigueur 2 mois après sa publication et sa transmission au préfet.
fr.wikipedia.org
La curie (délibérations municipales) et la basilique (délibérations judiciaires) doit être située sur le pourtour du forum.
fr.wikipedia.org
Il est prévu un remboursement de frais, et des indemnités de fonction, fixées par délibération du conseil municipal.
fr.wikipedia.org
Lundi 14 juin 2004, les jurés entrent en délibération.
fr.wikipedia.org
Mais déjà les associés se dispersent, les signatures sont moins nombreuses à la suite des délibérations ; elles se modifient, elles s'abrègent.
fr.wikipedia.org
Les sources principales d'informations sont souvent les délibérations des conseils municipaux qui ont décidé de donner les noms aux voies de la commune.
fr.wikipedia.org
Les registres de délibération du conseil municipal font état pour l'année 1832 de litiges sur des terrains entre la famille royale et la commune.
fr.wikipedia.org
Les délibérations des synodes régionaux sont soumises, pour un 2 niveau d'analyse et de délibération, au synode national.
fr.wikipedia.org
L'ouvrage est souvent cité dans les débats médiatique concernant la délibération démocratique de sujets techniques ou scientifiques.
fr.wikipedia.org

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