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exemption f d'impôts
exemption
exemption f
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français
La classe « 1942 » est la plus touchée et les exemptions ou sursis initialement promis aux agriculteurs ou aux étudiants disparaissent dès juin.
fr.wikipedia.org
Elle apparaît en effet dans les listes d'exemption fiscale à côté de l'odostrôsia et de la géphyrôsis.
fr.wikipedia.org
En 1787, devant la faillite de la monarchie, il est décidé de supprimer toutes les exemptions.
fr.wikipedia.org
Cependant, il obtient son exemption à la fin de ses études d'ingénieur et passe avec succès l'examen d'ingénieur en 1940.
fr.wikipedia.org
Il reproche les nombreux cas d'exemptions de service militaire prévus dans le projet de loi.
fr.wikipedia.org
En effet la législation contenait une exemption spécifique pour le brandy butter et les autres préparations à base d'alcool du même type.
fr.wikipedia.org
L’ensemble des privilèges et exemptions accordés sont à nouveau confirmés en 1399 et 1439.
fr.wikipedia.org
En contrepartie, il concède aux parlements l'annulation des vérifications du vingtième et l'exemption des revenus des offices et de l'industrie du troisième vingtième.
fr.wikipedia.org
Certains pays offrent des exemptions en échange d'engagements volontaire de réduction d’émissions.
fr.wikipedia.org
Dès le 16 janvier 1554 des lettres patentes garantissaient les privilèges, principalement l'exemption de la taille et de la gabelle.
fr.wikipedia.org

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