Exemples monolingues (non-vérifiés par l'équipe de rédaction)

français
L’État est alors subrogé dans les droits et actions du syndicat à concurrence des sommes qu’il a versées.
fr.wikipedia.org
Le subrogé tuteur est un des membres du conseil de famille nommé et choisi par lui.
fr.wikipedia.org
Par ailleurs, le titulaire subrogé est exempté de l’intérêt d’assurance.
fr.wikipedia.org
Le peintre est élu sous-recteur de ce tiers-ordre en septembre 1741 et discret (conseiller) en 1742 et 1743 puis enfin recteur subrogé en 1773.
fr.wikipedia.org
Il désigne aussi le subrogé tuteur.
fr.wikipedia.org
Il statue sur les excuses du tuteur et du subrogé tuteur et prononce leur destitution.
fr.wikipedia.org
Le paiement est dit simple lorsqu'il éteint la dette du débiteur, et subrogatoire lorsqu'un créancier subrogeant se substitue au créancier subrogé dans le rapport d'obligation, sans libérer le débiteur.
fr.wikipedia.org
Ils peuvent être contrôlés par un subrogé tuteur, lui-même désigné par le conseil de famille.
fr.wikipedia.org
À partir de ce moment, il va bénéficier d’un recours subrogatoire : il sera subrogé dans toutes les personnes qui ont commencé la procédure.
fr.wikipedia.org
Le subrogé-tuteur est désigné par le conseil de famille parmi ses membres.
fr.wikipedia.org

Voulez-vous ajouter des mots, des phrases ou des traductions ?

Proposez de créer une nouvelle entrée pour un mot.

Consulter "subrogé" dans d'autres langues


Page en Deutsch | Ελληνικά | English | Español | Français | Italiano | Polski | Português | Русский | Slovenščina | Srpski