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Traductions de „stipulation“ dans le dictionnaire français » allemand (Aller à allemand » français)

stipulation [stipylasjɔ͂] SUBST f (clause)

Expressions couramment utilisées avec stipulation

stipulation contractuelle
stipulation constitutive d'un gage
stipulation annexe relative aux prix

Exemples monolingues (non-vérifiés par l'équipe de rédaction)

français
Selon la stipulation, la victoire peut s'obtenir par tombé ou soumission sur le ring ou en s’échappant de la cage.
fr.wikipedia.org
Ce type de contrat s'oppose au contrat de gré à gré dans lequel les stipulations sont librement négociées entre les parties.
fr.wikipedia.org
Avant le mariage, les stipulations ont été enregistrées dans des documents le 20 octobre 1331.
fr.wikipedia.org
Cette stipulation indique donc deux choses : les mariages inter-confessionnels existaient, et la problématique de l'éducation des enfants trouvaient un retentissement.
fr.wikipedia.org
C'est ce qui a lieu dans le cas d'une stipulation de rente viagère.
fr.wikipedia.org
En effet, lors du premier match en 1997, les stipulations incluant les cages étaient connues pour avoir comme but l'évasion de la structure.
fr.wikipedia.org
Celui-ci dispose que « le contrat de gré à gré est celui dont les stipulations sont librement négociées entre les parties ».
fr.wikipedia.org
Cette technique caractérisait sa stipulation de comptabilité en partie double.
fr.wikipedia.org
Le document peut être, au choix du jury, une disposition législative, une stipulation conventionnelle, une décision de justice, un texte de doctrine, etc.
fr.wikipedia.org
Les lois du « gouvernement général » ont confirmé cette stipulation « pendant de nombreuses années ».
fr.wikipedia.org

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