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successoral(e) <-aux> [syksesɔʀal, o] ADJ JUR

successoral(e) droit, masse

Erb-

rapport successoral

pacte successoral

patrimoine successoral

partage successoral

passif d'une succession [ou passif successoral]

actif d'une succession [ou actif successoral]

français

Seule la succession territoriale a généré l'hypothèse d'un partage successoral, et partant d'un lot destiné à un gendre. fr.wikipedia.org

Il poursuit ensuite avec succès son beau-père pour fraude successorale. fr.wikipedia.org

Avec le jeu des partages successoraux, les parcelles se réduisent. fr.wikipedia.org

Chez les quarmatiens, un groupe ésotérique d'arabie, avait institué l'égalité entre homme et femme en matière de droit successoral. fr.wikipedia.org

Un nouveau partage successoral en 1428 fixait essentiellement les frontières de la principauté pour les siècles à venir. fr.wikipedia.org

S'il dissimule la libéralité qui lui a été consentie, un héritier se rend coupable de « recel successoral ». fr.wikipedia.org

Plus loin, l’auteur soulève le problème des frais d’obsèques : ceux-ci sont normalement couverts par le patrimoine successoral du défunt. fr.wikipedia.org

Le port du titre est mis en péril par le droit successoral et il disparaît en de nombreux lieux. fr.wikipedia.org

Les proches de la victime immédiate ont la possibilité de demander l’indemnisation pour les frais funéraires dans un recours personnel ou successoral. fr.wikipedia.org

Il fut avocat et exerça comme juge successoral de 1915 à 1931. fr.wikipedia.org

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