arbitral dans le dictionnaire Oxford-Hachette

Traductions de arbitral dans le dictionnaire français»anglais

arbitr|al (arbitrale) <mpl arbitraux> [aʀbitʀal, o] ADJ

arbitral (arbitrale)

arbitration épith

Traductions de arbitral dans le dictionnaire anglais»français

Autres traductions et expressions typiques avec les termes de votre recherche

MCC

corps arbitral du cricket britannique

Exemples monolingues (non-vérifiés par l'équipe de rédaction)

français

À cette fin, et dans l'optique de lever ce dernier obstacle à l'adhésion, les deux pays s'accordent pour soumettre le litige au tribunal arbitral international.

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Sa peine sera finalement ramenée à 2 dans par le tribunal arbitral du sport.

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Un recours formulé auprès du tribunal arbitral du sport est rejeté en 2011.

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Le tribunal arbitral est composé de trois arbitres ou, sur demande d'une partie, de cinq arbitres.

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La sentence arbitrale est la décision rendue par le tribunal arbitral.

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Une fois le jugement rendu par le tribunal arbitral, les parties sont obligées de s'y conformer.

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D'autres cas, moins fréquents, peuvent également conduire à un lancer de pénalité mais tous les cas relèvent de la décision finale du corps arbitral.

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Scandalisé par les décisions arbitrales, le public envahit le terrain avant la fin du match, qui est donné perdu sur tapis vert par la fédération.

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Il s'agit, comme pour les premiers, d'un pacte d'alliance prévoyant une aide mutuelle, une procédure arbitrale et l'interdiction de conclure des alliances externes.

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La clause compromissoire est dotée de la force obligatoire et s'impose aux parties qui doivent constituer le tribunal arbitral pour trancher leur litige.

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