Traductions de „quote-part“ dans le dictionnaire français » chinois

quote-part [kɔtpar] SUBST f

quote-part

分摊额，分配额

Exemples monolingues (non-vérifiés par l'équipe de rédaction)

français

Certains systèmes de propriété (propriété au sens légal) conduisent à ce que les voix de chaque électeur soient pondérées par une quote-part de participation.

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Il est recueilli par le collecteur du ban qui passe de maison en maison « collecter » la quote-part de chacun.

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Il bénéficie en contrepartie des abattements et crédits d'impôts attachés à cette quote-part.

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Les concessions donnant droit à une quote-part de la redevance sont abrogées sans dédommagement le jour de l’entrée en vigueur des dispositions légales.

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Chaque tenancier devait payer sa quote-part pour leur utilisation au propriétaire seigneurial ou ecclésiastique.

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On parle également de quote-part personnelle ou d’intervention personnelle.

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Quelquefois des États s'assurent aussi d'une quote-part sur la découverte, en cas de succès.

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Un associé démissionnaire, exclu ou cédant ses parts sociales ne supporte pas la quote-part des pertes afférentes aux amortissements de l'ensemble immobilier.

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Vente en indivision : le seuil de 15 000 € est calculé en fonction de chaque quote-part et non sur le prix global de la cession.

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Des parts ou des actions représentant une quote-part de l’avoir du placement collectif sont émises, en contrepartie des sommes versées dans le placement collectif.

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