Traductions de „jurisprudence“ dans le dictionnaire français » espagnol

jurisprudence [ʒyʀispʀydɑ̃s] SUBST f

jurisprudence

jurisprudencia f

Exemples monolingues (non-vérifiés par l'équipe de rédaction)

français

Dans certains cas, des définitions officielles, internationales existent, dans d'autres cas le juriste peut se référer à la jurisprudence (pour le mot « naturel » par exemple).

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Ce jugement renforce la définition du droit moral des artistes dans la jurisprudence.

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Ils sont cités dans plusieurs cours de droit et traités de jurisprudence.

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On parle alors de monopole naturel ou, dans la législation et la jurisprudence européenne, de « droits exclusifs et spéciaux ».

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Cette catégorie est apparue en jurisprudence pour des raisons pratiques (de minimis non curat praetor).

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Dans le cas du stationnement, la jurisprudence retenait le caractère perturbateur de la circulation de l'emplacement du véhicule.

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Bien que la distinction soit parfois très fine, la jurisprudence retient un critère qui permet de la trancher.

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En revanche, la jurisprudence déroge à ce principe si ça impacte sa dignité, sa santé ou sa moralité.

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Ce critère n’est toutefois pas absolu, la jurisprudence retenant également la notion de « séjour prépondérant ».

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Toutes les normes sont révisées et mises à jour périodiquement, afin de suivre l'évolution de la technique, de la jurisprudence et de l’enseignement.

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