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Communauté européenne SUBST f

Communauté économique européenne SUBST f

Exemples monolingues (non-vérifiés par l'équipe de rédaction)

français
Ce traité reprend le protocole sur le principe de subsidiarité annexé au traité instituant la Communauté européenne la même année.
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Il s'opposa, notamment, à la Communauté européenne de défense.
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Elle est renommée Communauté européenne le 1 novembre 1993.
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Cette espèce est protégée de façon stricte par la Communauté européenne.
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Sans cette reconnaissance, il est difficile de bénéficier du soutien de la Communauté européenne.
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Le 6 décembre il souligne "le caractère révolutionnaire" de l'institution de la Communauté européenne du charbon et de l'acier.
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Plusieurs statuts sont envisagés pour ce territoire, dans le contexte historique de Communauté européenne naissante.
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Ces recapitalisations ont été jugées comme des aides illégales de l’État, invalidant ainsi les décisions de la Communauté européenne de 2008.
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Elle s'est également opposée à ce que la Communauté européenne dispose de ressources propres.
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Un autre système lucratif consistait à percevoir des subventions de la Communauté européenne pour la destruction de cultures d'agrumes qu'il n'avait jamais cultivées.
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