Traductions de „d'antériorité“ dans le dictionnaire français » allemand

droit d'antériorité JUR

Vorbenutzungsrecht nt

Traductions de „d'antériorité“ dans le dictionnaire allemand » français

Vorbenutzungsrecht

droit m d'antériorité

Exemples monolingues (non-vérifiés par l'équipe de rédaction)

français

Il introduit les notions d'antériorité, de descendance, de généalogie des espèces et de transformisme.

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Au nom du principe d'antériorité, le budget de l'État doit être voté avant le début de chaque année budgétaire.

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Malgré tout, le dépôt légal constitue une forme de preuve d'antériorité en cas de contestation et d'accusation de plagiat.

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Il ne peut breveter cette amélioration par suite d'un droit d'antériorité qui lui est opposé.

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L'édition de 1738 récupère les écrits bibliques sans se soucier de véracité historique dans un but de glorification, d'antériorité et de légitimation.

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L'office national recherche et examine les cas d'antériorité afin de ne délivrer à deux titulaires de marques différentes les mêmes droits.

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