caducité dans le dictionnaire PONS

Traductions de caducité dans le dictionnaire français»anglais

caducité SUBST

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caducité f

decrepitude

Exemples monolingues (non-vérifiés par l'équipe de rédaction)

français

À peine de caducité, le créancier dispose de trois mois pour exécuter l'ordonnance.

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Mais, souhaitant réhabiliter le titre en faveur de sa fille, le nouveau marquis obtient d’un décret royal du 9 juin 1924 la caducité de la concession nobiliaire.

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Le non-respect de ces délais entraîne la caducité de l'assignation, qui peut être constatée d'office par ordonnance du juge ou invoquée par l'une des parties.

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L'examen critique du concept de gène, pour mettre en évidence ses différentes significations, sinon sa définitive caducité a été un chantier important de la discipline.

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La caducité de la demande n'est pas susceptible de recours.

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Sous réserve que la blockchain ne soit pas organisée pour être capable d'annuler l'attaque, le résultat serait sa caducité.

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De casibus virorum illustrium tente de démontrer la caducité des biens de ce monde et le caractère arbitraire de la fortune.

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Caducité du mandat du syndic de copropriété.

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La caducité de l’énoncé vient en outre des déplacements de temps forts et de la particularité à outrepasser la mesure.

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L'absence d'opérations de saisie entreprises dans un délai de deux ans à compter de la délivrance entraîne la caducité de la mise en demeure de payer.

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