successoral dans le dictionnaire PONS

Traductions de successoral dans le dictionnaire italien»français

Autres traductions et expressions typiques avec les termes de votre recherche

successorio

successoral, -e

patto successorio

pacte m successoral

Exemples monolingues (non-vérifiés par l'équipe de rédaction)

français

Le port du titre est mis en péril par le droit successoral et il disparaît en de nombreux lieux.

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Avec le jeu des partages successoraux, les parcelles se réduisent : elles n'ont plus en 1310 que le tiers de leur superficie moyenne de 1240.

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S'il dissimule la libéralité qui lui a été consentie, un héritier se rend coupable de « recel successoral ».

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On dit que pour l'obtenir, il a étudié d'anciens parchemins et les lois successorales afin d'en obtenir le bénéfice.

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Dans ce cas, le légataire à titre particulier sera tenu de la dette successorale à concurrence de la valeur de ce dont il a hérité.

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Seule la succession territoriale a généré l'hypothèse d'un partage successoral, et partant d'un lot destiné à un gendre.

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La loi des 3 septembre et 14 novembre 1792 supprime les substitutions en matière successorale.

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Chez les quarmatiens, un groupe ésotérique d'arabie, avait institué l'égalité entre homme et femme en matière de droit successoral.

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Les proches de la victime immédiate ont la possibilité de demander l’indemnisation pour les frais funéraires dans un recours personnel ou successoral.

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Avec le jeu des partages successoraux, les parcelles se réduisent.

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