recevable dans le dictionnaire Oxford-Hachette

Traductions de recevable dans le dictionnaire français»anglais

recevable [ʀəsvabl, ʀ(ə)səvabl] ADJ

1. recevable (gén):

recevable excuse, offre

acceptable

2. recevable JUR:

recevable demande, appel, pourvoi

admissible

Traductions de recevable dans le dictionnaire anglais»français

Autres traductions et expressions typiques avec les termes de votre recherche

admissible (gen)

recevable

an appeal that will not lie

un recours qui n'est pas recevable

recevable dans le dictionnaire PONS

Traductions de recevable dans le dictionnaire anglais»français

Autres traductions et expressions typiques avec les termes de votre recherche

admissible

recevable

Exemples monolingues (non-vérifiés par l'équipe de rédaction)

français

Le total des réclamations jugées recevables s'élève à 241 965 £, 10 s. et 5d.

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Elle peut également déclarer irrecevable une requête qu'une chambre avait déclaré recevable, et peut parfois autoriser un réexamen de l'ensemble de l'affaire.

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Aucune demande de dommages-intérêts n’est recevable concernant une personne refusée.

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Seuls les diplômes ayant obtenu une mention bien ou très bien sont recevables.

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Le fait que quelque chose existe depuis toujours ne semble pas un argument recevable pour refuser d'y mettre fin.

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Pour le siège, 9 requêtes ont été déclarées recevables par les deux commissions d’admission des requêtes.

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En droit québécois, pour être recevable, une preuve doit passer à travers deux tests : un test subjectif et un test objectif.

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Au criminel : l'appel est recevable contre tout acte de coercition, de procédure ou d'exécution.

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Une fois la requête déclarée recevable, la chambre saisie de l'affaire dispose de larges pouvoirs d'instruction en vue d'établir contradictoirement les faits de la cause.

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La plainte est jugée recevable en janvier 2014.

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