recel dans le dictionnaire PONS

Traductions de recel dans le dictionnaire français»italien

recel [ʀəsɛl] SUBST m

recel

ricettazione f

Traductions de recel dans le dictionnaire italien»français

Autres traductions et expressions typiques avec les termes de votre recherche

ricettazione

recel m

occultamento

recel m

Exemples monolingues (non-vérifiés par l'équipe de rédaction)

français

Le délit de recel est quant à lui « continu », durant tant que la personne détient « sciemment » un objet volé.

fr.wikipedia.org

Seul le délit de recel de violation du secret de l'instruction a été retenu à leur encontre.

fr.wikipedia.org

Elle a été volée un an auparavant, vraisemblablement par une équipe spécialisée dans le vol et le recel de motos.

fr.wikipedia.org

Huit personnes physiques et quatre personnes morales sont reconnues coupables d'abus de confiance, de complicité ou de recel.

fr.wikipedia.org

Le recel d'œuvres d'art volées est sans prescription de temps depuis la loi du 30 novembre 1987.

fr.wikipedia.org

L'omission volontaire d'un bien dans le patrimoine ("recel") n'est pas sanctionné.

fr.wikipedia.org

En 2014, au terme d'une comparution avec reconnaissance préalable de culpabilité, il est condamné à 30 000 € d'amende pour recel d'abus de biens sociaux.

fr.wikipedia.org

Il est mis en examen le 21 septembre 2011, pour recel d’abus de biens sociaux.

fr.wikipedia.org

Il est mis en examen pour « complicité par instruction donnée et recel d'abus de biens sociaux » en janvier 2000.

fr.wikipedia.org

Postulat de départ : je commets un délit (par exemple vol ou recel) le 1 mai 2010.

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