assujetti dans le dictionnaire PONS

assujetti Exemples tirés du dictionnaire PONS (vérifiés par l'équipe de rédaction)

assujettir qn/qc à qc
assoggettare qn/qc a qc
s’assujettir à qc
assoggettarsi a qc
être assujetti à qc
essere soggetto a qc
assujetti à l’impôt
soggetto a imposte

Exemples monolingues (non-vérifiés par l'équipe de rédaction)

français
Il s'agit d'un moment convivial assimilé à un social dining, mais non assujetti à la même réglementation.
fr.wikipedia.org
On peut être assujetti à plusieurs régimes lorsque l’on cotise à plusieurs régimes en raison d’activés professionnelles variées.
fr.wikipedia.org
Sur ces plaquettes on place deux traverses (une sur chaque face) et le tout est assujetti par rivetage.
fr.wikipedia.org
Ces exceptions sont essentiellement basées sur la nature du service ou l'identité (assujetti ou non du preneur).
fr.wikipedia.org
Deux de ces volumineux colis contenant chacun six grandes briques forment la charge d'un yak, chaque colis étant assujetti sur un des flancs de l'animal.
fr.wikipedia.org
Le biomiméticien reste assujetti à des expériences menées sur les systèmes réels.
fr.wikipedia.org
Due à l'origine par l'ensemble des bailleurs, la qualité des assujettis s'est restreinte à partir du 1 janvier 2006.
fr.wikipedia.org
Le déblocage des véhicules est assujetti aux victoires dans les courses.
fr.wikipedia.org
Les mêmes peines pouvant s'appliquer à quiconque « par des manœuvres coupables, empêche ou retarde le départ des assujettis appelés ou rappelés ».
fr.wikipedia.org
L’individu qui est assujetti à plusieurs régimes sera affilié au régime pour lequel il cotise le plus.
fr.wikipedia.org

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français

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