payeur dans le dictionnaire PONS

payeur Exemples tirés du dictionnaire PONS (vérifiés par l'équipe de rédaction)

mauvais payeur

Exemples monolingues (non-vérifiés par l'équipe de rédaction)

français
Le système perdant-payeur encourage les avocats à représenter des clients indigents, et qui plus est, ce système les incite à gagner les affaires.
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Des amendes renforcées pour les mauvais payeurs sont prévues, ainsi que des réductions budgétaires supplémentaires, mais pas de hausses des impôts.
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Une swaption payeur donne le droit de rentrer dans un swap et de payer un taux fixe en échange d'un taux flottant.
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En 2004, les sommes versées par les 20 plus importants payeurs représentaient 53,43 % du montant de la taxe perçue.
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Il est aussi indiqué que les "mauvais payeurs" servant sous les drapeaux devront s'acquitter des mêmes corvées une fois leur service terminé.
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Il n'offre aucune garantie de sérieux du bénéficiaire au payeur.
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Apparemment, la taxe respecte le principe pollueur payeur.
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Les rôles d'application de la dîme pour 1826 énumèrent six payeurs de taxes du townland.
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En cas de locataire "mauvais payeur", conserver tous les justificatifs procéduraux.
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De 1715 à 1720, il est le payeur des forces.
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