Traductions de „cession“ dans le dictionnaire espagnol » français

cesión

cession f

Exemples monolingues (non-vérifiés par l'équipe de rédaction)

français

Le cédé peut donner, en amont, l'autorisant au cédant de conclure toute cession de contrat avec tout cessionnaire qu'il trouvera bon.

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La situation conduit l'essentiel de la rédaction à annoncer son départ le 27 février 2020, en faisant jouer la clause de cession.

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En équitation, la cession à la jambe est un déplacement latéral sur deux pistes (les épaules et les hanches ne suivent pas la même piste).

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L'impôt sur les plus-values est la taxe ou l'impôt qui s'applique aux plus-values obtenues au terme d'une cession immobilière ou mobilière.

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Cette opération appelée cession ou transfert de leasing s'effectue par un changement de locataire, par substitution ou par un avenant au contrat.

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L'article 38 évoque la rémunération des auteurs d'une œuvre en contrepartie d'une cession totale ou partielle de leurs droits.

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D'autres limitations importantes étaient apportées (impossibilité de se remarier pendant 3 ans, cession de la moitié des biens aux enfants, etc.).

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En raison des différentes cessions de la propriété du monastère, l'influence économique et politique diminue.

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Le 4 octobre 2006, l'assemblée générale des actionnaires fut en faveur de la cession et celle-ci fut finalisée le 13 octobre de la même année.

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La chambre consulaire a développé de multiples services à destination des entreprises, de la création jusqu'à la cession ou la transmission.

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